Jean-Paul Charie


De: Jean-Paul Charié
député
Objet:
président de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:M. Pierre Leclercq
Groupe:
president
nomination
23 Octobre 200823/10/2008
De: Jean-Paul Charié
député du Loiret
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
charge
02 Septembre 200802/09/2008
De: Charie (Jean-Paul)
député du Loiret
Objet:
anciens auditeurs de la troisième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2006)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Charié (Jean-Paul)
député
Objet:
auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
06 Juillet 200606/07/2006
De: Charié (Jean-Paul)
député
Objet:
à suivre la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
07 Septembre 200507/09/2005
De: Jean-Paul Charié
député du Loiret
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
charge
03 Janvier 200303/01/2003
De: Charie (Jean-Paul)
député du Loiret
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Charie (Jean-Paul)
député du Loiret
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Charié (Jean-Paul)
député du Loiret
Objet:
membres de l'Observatoire national d'équipement commercial
Désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
14 Novembre 199514/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.